Éditeur du site
Le site toquade.app (ci-après « le Site ») et l'application mobile Toquade (ci-après « l'Application ») sont édités par :
- Nom / Raison sociale : Mael Galite
- Nom commercial : Toquade
- Statut : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- N° SIREN : [À COMPLÉTER]
- Adresse : [À COMPLÉTER]
- Email de contact : hello@toquade.app
- Directeur de la publication : Mael Galite
Note : en statut auto-entrepreneur, l'affichage du nom civil dans les mentions légales est une obligation légale (article 6-III de la LCEN) et ne peut être remplacé par le seul nom commercial. Cette information pourra évoluer en cas de passage en société.
Hébergement
Hébergement du site web
- Hébergeur : Firebase Hosting (Google LLC)
- Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis
Hébergement des données de l'Application
Les données de l'Application (comptes utilisateurs, recettes, contenus importés) sont hébergées via Google Cloud Platform / Firebase (Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site et de l'Application (textes, logo, charte graphique, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire.
Les recettes et contenus importés par les utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs ou ayants droit d'origine. Toquade agit comme un outil personnel d'organisation et ne revendique aucun droit sur le contenu culinaire importé par l'utilisateur.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, sans garantie d'exhaustivité. L'utilisateur reconnaît utiliser l'Application sous sa propre responsabilité, notamment concernant l'exactitude des recettes extraites automatiquement par intelligence artificielle (temps de cuisson, allergènes, quantités), qui doit toujours être vérifiée avant utilisation.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : hello@toquade.app